AVIS PUBLIC Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François, CHANGEMENT DE LIEU POUR LA TENUE DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU VAL-SAINT-FRANÇOIS, LE MERCREDI 20 OCTOBRE 2021 À 16 H AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la MRC du Val-Saint-François, qu’en raison de la […]
Actualités et documentation
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Avis public – Régie de récupération de l’Estrie – séance du CA du 26 octobre 2021 annulée
Régie de récupération de l’Estrie AUX CITOYENS DE LA VILLE DE SHERBROOKE ET DES MRC DES SOURCES, COATICOOK, MEMPHRÉMAGOG, HAUT SAINT-FRANÇOIS ET VAL SAINT-FRANÇOIS AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, secrétaire de la Régie de récupération de l’Estrie, que la séance du conseil d’administration qui devait se tenir le mardi 26 […]
Avis public – Changement de lieu pour la tenue de la séance du conseil de la MRC du Val-Saint-François, le mercredi 15 septembre 2021 à 16 h
Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François, AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la MRC du Val-Saint-François, qu’en raison de la situation actuelle en lien avec la COVID-19, la séance du Conseil de la MRC du Val-Saint-François du mercredi 15 septembre 2021 à 16 h, se tiendra […]
Avis public – Adoption du règlement 2021-01 en matière de délégation, de pouvoir d’autoriser des dépenses et établissant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François, AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2021-01 intitulé Règlement numéro 2021-01 en matière de délégation, de pouvoir d’autoriser des dépenses et établissant les règles de contrôle et de suivi budgétaires a […]
Avis public – Séance extraordinaire et modification au calendrier régulier des séances du Conseil
Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François, AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné Luc Cayer, préfet de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, que le calendrier des séances du Conseil de la MRC du Val-Saint-François soit et est modifié de la façon suivante : Qu’une séance extraordinaire du Conseil de la […]
Avis public – Adoption du Règlement numéro 2021-02 concernant la gestion contractuelle
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2021-02 intitulé Règlement modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle numéro 2019-02 de la MRC du Val-Saint-François a été adopté à la séance du Conseil, le mercredi 16 juin 2021. […]
Avis public concernant la vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
AVIS PUBLIC est par les présentes donné, en vertu des articles 1026 et suivants du Code municipal du Québec, par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la Municipalité Régionale de Comté du Val-Saint-François que la vente des immeubles qui devait avoir lieu le 12 novembre 2020 et qui avait dû être reportée en raison […]
Avis public – Changement de lieu pour la tenue de la séance du conseil de la MRC du Val-Saint-François, le mercredi 16 juin 2021 à 16 h
Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François, AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la MRC du Val-Saint-François, qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil de la MRC du Val-Saint-François du mercredi 16 juin 2021 à 16 h, se tiendra à la salle communautaire de […]
Avis public – Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes
Voici la procédure pour la vente d’immeubles pour non-paiement de taxes en mode virtuel, l’avis public, les formulaires d’inscription et la liste des immeubles pour non-paiement de taxes 2021. […]
Avis public concernant la vente des immeubles pour défaut de paiements de taxes
AVIS PUBLIC est par les présentes donné, en vertu des articles 1026 et suivants du Code municipal du Québec, par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la Municipalité Régionale de Comté du Val-Saint-François que les immeubles ci-après désignés seront vendus à l’enchère publique, conformément à la Loi, dans la salle de délibérations de la […]
Avis public – La séance du Conseil du 21 avril se tiendra sans la présence du public
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID‑19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 21 avril 2021 se tiendra sans la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Avis public aux citoyens intéressés par l’implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin dans la municipalité de Maricourt
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par le soussigné, que la MRC du Val-Saint-François tiendra, une consultation publique, pour permettre aux personnes et organismes de s’informer et de s’exprimer sur un nouveau projet d’élevage porcin situé sur le 8e Rang à Maricourt à la limite du territoire de la municipalité de Sainte-Christine. Le projet […]
Avis public séance extraordinaire
AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, qu’une séance extraordinaire du Conseil de la MRC du Val-Saint-François a été convoquée et qu’elle aura lieu le jeudi 8 avril 2021 à 8 h 30. En vertu de l’arrêté ministériel 2020-074 […]
Avis public – La séance du Conseil du 17 mars 2021 se tiendra sans la présence du public
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID‑19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 17 mars 2021 se tiendra sans la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Avis public – La séance du Conseil du 17 février 2021 se tiendra sans la présence du public.
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 17 février 2021 se tiendra sans la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Avis public – La séance du Conseil du 20 janvier 2021 se tiendra à huis clos.
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 20 janvier 2021 se tiendra hors la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Avis public – concernant la tenue d’une séance extraordinaire le 7 décembre
AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, qu’une séance extraordinaire du Conseil de la MRC du Val-Saint-François a été convoquée et qu’elle aura lieu le lundi 7 décembre 2020 à 9 h 30. En vertu de l’arrêté ministériel 2020-074 du 2 octobre 2020 cette […]
Avis public – Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC du Val-Saint-Françoisqui se tiendront à la salle du conseil située au 810, montée du Parc à Richmond. MOIS DATE Janvier 20 janvier 2021, à 16 h Février 17 février 2021, à 16 h Mars 17 mars 2021, à 16 h Avril 21 avril 2021, à […]
Avis public concernant le Fonds cours d’eau de la MRC du Val-Saint-François
Avis public est par les présentes donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2020-09 intitulé Règlement numéro 2020-09 modifiant le Règlement numéro 2013-04 établissant les modalités d’une participation financière admissible au Fonds cours d’eau de la MRC du Val-Saint-François a été adopté à […]
Avis public – Séance du Conseil à huis-clos ce mercredi 25 novembre 2020
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 25 novembre 2020 se tiendra à huis clos. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel de la […]