La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 17 février 2021 se tiendra sans la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Actualités et documentation
Avispublics
Avis public – La séance du Conseil du 20 janvier 2021 se tiendra à huis clos.
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 20 janvier 2021 se tiendra hors la présence du public. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel […]
Avis public – concernant la tenue d’une séance extraordinaire le 7 décembre
AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, qu’une séance extraordinaire du Conseil de la MRC du Val-Saint-François a été convoquée et qu’elle aura lieu le lundi 7 décembre 2020 à 9 h 30. En vertu de l’arrêté ministériel 2020-074 du 2 octobre 2020 cette […]
Avis public – Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC du Val-Saint-Françoisqui se tiendront à la salle du conseil située au 810, montée du Parc à Richmond. MOIS DATE Janvier 20 janvier 2021, à 16 h Février 17 février 2021, à 16 h Mars 17 mars 2021, à 16 h Avril 21 avril 2021, à […]
Avis public concernant le Fonds cours d’eau de la MRC du Val-Saint-François
Avis public est par les présentes donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2020-09 intitulé Règlement numéro 2020-09 modifiant le Règlement numéro 2013-04 établissant les modalités d’une participation financière admissible au Fonds cours d’eau de la MRC du Val-Saint-François a été adopté à […]
Avis public – Séance du Conseil à huis-clos ce mercredi 25 novembre 2020
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison de la COVID-19, la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 25 novembre 2020 se tiendra à huis clos. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à l’adresse courriel de la […]
Avis public – Report de la vente d’immeubles pour non-paiement des taxes 2020
Avis est donné par la soussignée qu’en raison des récents développements de la situation de la pandémie de la COVID-19, la vente d’immeuble à l’enchère publique pour défaut de paiement de taxes municipales prévue le 12 novembre à 10 h est reportée à une date ultérieure. La date et l’heure de la vente seront ultérieurement […]
Avis public concernant l’adoption du règlement 2020-02 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC du Val-Saint-François
AUX CITOYENS DE LA MRC DU VAL-SAINT-FRANÇOIS AVIS est par la présente donné par le soussigné, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le conseil de cette MRC a, à une séance régulière tenue le mercredi 17 juin 2020, adopté le Règlement numéro 2020-02 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC […]
Avis public concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du Val-Saint-François
AUX CITOYENS DE LA MRC DU VAL-SAINT-FRANÇOIS Entrée en vigueur du règlement 2020-01 concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du Val-Saint-François AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, qu’en vertu de l’article 79.16 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU), la MRC du Val-Saint-François a adopté le 17 juin […]
Avis public – Séance extraordinaire et dépôt du rapport financier
AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, qu’en conformité avec l’article 176.1 du Code municipal du Québec, le Rapport financier 2019 sera déposé à une séance extraordinaire du Conseil qui se tiendra, le mercredi 28 octobre 2020 à […]
Avis public – Aux citoyens intéressés par un projet d’agrandissement d’un lieu d’élevage porcin dans la municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par le soussigné, que la MRC du Val-Saint-François tiendra, une consultation publique, pour permettre aux personnes et organismes de s’informer et de s’exprimer sur le projet d’agrandissement d’un élevage porcin situé au 74, rang 2 Ouest à Saint-François-Xavier-de Brompton. Le projet consiste à l’agrandissement d’un lieu d’élevage porcin […]
Avis public – Adoption du Règlement 2020-03 concernant l’écoulement des eaux des cours d’eau
Aux citoyens de la MRC du Val-Saint-François AVIS PUBLIC est par la présente donné, par le soussigné, secrétaire-trésorier et directeur général de la MRC du Val-Saint-François, que le conseil de cette MRC a, à une séance régulière tenue le mercredi 17 juin 2020, adopté le Règlement numéro 2020-03, modifiant le Règlement numéro 2017-02 et régissant […]
Avis public concernant le mode de publication des avis public
Avis public est par les présentes donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2020-06 intitulé Règlement numéro 2020-06 déterminant les modes de publication des avis publics de la MRC du Val-Saint-François a été adopté à la séance du Conseil, le mercredi 16 septembre 2020. […]
Avis public – Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes
L’AN DEUX MILLE VINGT, LE DIXIÈME JOUR DU MOIS DE NOVEMBRE AVIS PUBLIC est par les présentes donné, en vertu des articles 1026 et suivants du Code municipal du Québec, par la soussignée, Guylaine Lampron, secrétaire-trésorière adjointe de la Municipalité Régionale de Comté du Val-Saint-François que les immeubles ci-après désignés seront vendus à l’enchère publique, […]
Avis public – Concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du Val-Saint-François
AUX CITOYENS DE LA MRC DU VAL-SAINT-FRANÇOIS AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, qu’en vertu de l’article 79.11 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU), la MRC du Val-Saint-François a adopté le 17 juin dernier le règlement régional # 2020-01 concernant la protection et la mise en valeur des milieux boisés du […]
Avis public – Changement de lieu pour la tenue de la séance du conseil de la MRC du Val-Saint-François, le mercredi 16 septembre 2020 à 16H.
AUX CITOYENS DE LA MRC DU VAL-SAINT-FRANÇOIS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, qu’en raison de la situation actuelle en lien avec la COVID-19, la séance du Conseil de la MRC du Val-Saint-François du mercredi 16 septembre 2020 à 16 […]
Avis-public – Aux citoyens intéressés par l’implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin dans la municipalité du Canton de Valcourt
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par le soussigné, que la MRC du Val-Saint-François tiendra, une rencontre publique, pour permettre aux personnes et organismes de s’informer et de s’exprimer sur le nouveau projet d’élevage porcin situé au 5124, route 222 dans le Canton de Valcourt à la limite du territoire de la municipalité de […]
Avis public-Séance du Conseil du 19 août sera à huit clos
La MRC du Val-Saint-François désire informer la population qu’en raison des mesures de distanciation physique en vigueur, la séance du conseil qui aura lieu le mercredi 19 août 2020 se tiendra à huis clos. Il est toutefois possible pour la population de transmettre des questions aux membres du Conseil avant la séance du Conseil à […]
Avis public – Pour l’implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin dans la municipalité du Canton de Valcourt
AVIS PUBLIC est par la présente donné, par le soussigné, que la MRC du Val-Saint-François tiendra, en vertu de l’arrêté 2020-049 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 4 juillet 2020, une consultation écrite, pour permettre aux personnes et organismes de s’exprimer sur le projet d’élevage porcin. Nouveau projet d’élevage […]
Avis public concernant la vente des immeubles à défaut de paiements de taxes
Avis public est par les présentes donné par le soussigné, Raphaël Teyssier, directeur général et secrétaire-trésorier de la MRC du Val-Saint-François, que le Règlement numéro 2020-05 intitulé Règlement numéro 2020-05 modifiant le règlement 09-82 visant à changer la date pour la vente des immeubles à défaut de paiement de taxes pour la MRC du Val-Saint-François […]